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Réglementation

Articles sur la réglementation du BTP et ses évolutions

Nouvelles obligations pour les grues à tour

Amélioration des conditions de travail dans les grues à tour

La réglementation française relative à l’utilisation des grues à tour évolue (encore !). Recommandation R.459 : obsolète L’Assurance Maladie dans le cadre de ses missions de prévention des risques professionnels avait établi une première recommandation à destination des utilisateurs de grues à tour. La R.459, puisque c’est d’elle dont nous parlons, n’est désormais plus valable. Si vous souhaitez toutefois consulter cette version obsolète : Les raisons …

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L’adéquation de grue

Chute d'une grue à tour

L’arrêté du 1er mars 2004 relatif à la vérification des équipements de travail utilisés pour le levage de charge impose qu’un « examen d’adéquation de grue » soit réalisé avant l’installation de celle-ci. Au-delà, la réglementation est assez floue et ne précise pas le contenu de ce document. On nomme donc « examen d’adéquation » ou « adéquation de grue » un document qui englobe toutes …

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La nouvelle réglementation DT-DICT

DT DICT

Depuis le 1er juillet 2012, le nouveau processus de DICT (Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux) est en vigueur. La procédure a complètement été modifiée par le ministère de l’écologie suite à une décision prise en 2010. Objectif : réduire les accidents et endommagements des réseaux enterrés grâce à un rééquilibrage des responsabilités entre le maître d’ouvrage, les exploitants et l’exécutant …

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Le plan de passerelles (PTE)

Passerelles batiment

Elles sont également appelées « passerelles », « passerelles pignon » ou « consoles pignon ». Ces trois termes désignent bien le même matériel de sécurité permettant d’avoir une circulation en périphérie des façades du bâtiment. La recommandation R464 nomme officiellement ce matériel  “Plates-formes de Travail en Encorbellement (PTE)” et les définies comme “des équipements de travail monoblocs qui permettent de constituer un plancher de travail …

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Les modes opératoires

Un mode opératoire

On appelle « mode opératoire » la représentation graphique d’une procédure de réalisation d’un ouvrage. Etablir un mode opératoire revient donc à transposer sur le papier le travail des ouvriers, en tout cas tel qu’il doit être fait pour respecter : leur propre sécurité et celle des autres, les « règles de l’art » définies par les plans et les DTU, les cadences de travail …

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La préparation de chantier

La préparation de chantier

Comme son nom l’indique, cette période sert à préparer et anticiper la réalisation des ouvrages. On entend par là l’ordonnancement et l’organisation de l’intervention des corps d’état en corrélation avec les missions des bureaux d’étude et de la maitrise d’œuvre. La réglementation encadre clairement les obligations du maître d’ouvrage, du maître d’œuvre et des entreprises adjudicataires au cours de cette …

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